Mentions légales

EDITEUR DU SITE

Association Ecole Française de Tachkent
siège social : MAEDI TACHKENT AMBASSADE 13 rue Louveau 92438 CHATILLON CEDEX
France 
Tél. :  +998 90 0067775 – Email : eft.direction@gmail.com

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Ludovic Galland – Président de l’association.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : eft.direction@gmail.com. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Les documents et informations accessibles dans l’accès privatif sont à l’usage exclusif des membres de l’association des parents de l’école française de Tachkent. Toute communication externe sans autorisation écrite préalable sera passible de sanctions.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos…ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’école française de Tachkent à l’exception des logos ou contenus appartenant à d’autres partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’école française de Tachkent. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

HÉBERGEUR

Hostgator
5005 Mitchelldale, Suite #100
Houston, TX 77092
United States of America

RESPONSABILITÉ

Aucune garantie n’est accordée au visiteur de ce site, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par ce site apparaissent inexactes, il appartiendra au visiteur de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. L’école française de Tachkent ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation des informations.